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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEMO
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PAVÉ DE GRÉSY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAVÉ DE GRÉSY
SOBEMO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3444491
Date de dépôt :
03/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
03/08/2026
PAVÉ DE GRÉSY de SOBEMO

Présentation de la marque PAVÉ DE GRÉSY

Déposée le 3 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « PAVÉ DE GRÉSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-36 du 8 septembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEMO domicilié(e) La Carronnière - 73800 - MONTMELIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 929 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) EUROPOLE, 10 RUE D'ARMÉNIE, B.P. 1537 - 38025 - GRENOBLE CEDEX 1 - France.

La marque PAVÉ DE GRÉSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3444491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVÉ DE GRÉSY arrivera à expiration en date du 3 août 2026.

SOBEMO a également déposé les autres marques suivantes : SOBEO , PAVÉ D'ANTOGER , SOBEFIX , RECO , SOBEMO , TERSO , RESO , SOBELOC


SOBEMO, Société par actions simplifiée - La Carronnière - 73800 - MONTMELIAN - France - SIREN 380929232


Cabinet HECKE - EUROPOLE, 10 RUE D'ARMÉNIE, B.P. 1537 - 38025 - GRENOBLE CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623610 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-12

Pavés vieillis (non métalliques).